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Urbanisme

INFORMATION sur l’élaboration du projet de Plan Local d’Urbanisme :

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  • Démographie
  • Réunion Publique du 13/10/2015 (Présentation – Compte rendu)
  • Projet d’Aménagement et Développement Durables (PADD)
  • Réunion Publique du 14/06/2016 (Présentation – compte rendu)
  • Plan de zonage communal provisoire (schéma)
  • Plan de zonage du bourg provisoire (schéma)

ENQUÊTE PUBLIQUE portant sur le projet du Plan Local d’Urbanisme d’Arbonne-la-Forêt

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  • Zonage Bourg
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  • Liste servitudes utilité publique
  • Note sanitaire
  • Plans réseaux
  • Classement sonore
  • Documents du commissaire-enquêteur
    • Rapport
    • Annexes
    • Conclusion et avis

PLU du 29 mars 2018

Page de garde

Bordereau pièces

Rapport présentation

PADD

OAP

Zonage ensemble

Zonage bourg

Règlement

Liste des servitudes utilité publique

Note sanitaire

Plans réseaux

Classement sonore

Droit préemption urbain

Délibération 2018-061 PLU ARBONNE

Délibération 2018-062 DPU simple

Annexe CE

Conclusions et avis CE

Délibération Arbonne n° G / 208 du 12/09/2017

Rapport CE

 

 

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Coordonnées mairie

58 rue de la Mairie
77630 Arbonne-la-Forêt

Tél : 01 60 66 44 16

>> Contacter la mairie

Mairie d'Arbonne-la-Forêt

Horaires d’ouverture de la mairie

MATIN APRES-MIDI
LUNDI 9h à 12h 14h à 16h30
MARDI Fermé Fermé
MERCREDI Fermé 14h à 16h30
JEUDI 9h à 12h Fermé
VENDREDI 9h à 12h Fermé
SAMEDI 10h à 12h Fermé
 
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